CODE D'ETHIQUE DU NUCLEAIRE
(1�re partie)

1. L'�nergie, un bien universel, n�cessaire au d�veloppement humaniste de la plan�te.

L'�nergie est un bien universel auquel tous les �tres humains doivent avoir le m�me droit, quelle que soit la partie du monde � laquelle ils appartiennent et quel que soit le si�cle auquel ils appartiendront. La satisfaction des besoins en �nergie de l'humanite, tout comme les questions par les applications militaires de l'�nergie ou la pr�servation de l'environnement sont devenus des priorit�s. Les cons�quences sur l'environnement des activit�s humaines, les �missions de gaz � effet de serre li�es � une consommation �nerg�tique croissante sont devenus une r�elle menace pour l'humanit�. Cette situation pourrait se d�grader dans les ann�es � venir du fait de l'atitude d'un tr�s grand nombre de pays en d�veloppement, qui pour satisfaire leur demande en �nergie croissante, seraient contraints de se tourner vers des technologies peu respectueuses de notre environnement, si les technologies appropri�es n'�taient pas mises � leur disposition.

Le d�veloppement scientifique et technique a conduit � une utilisation accrue de l'�nergie, qui en retour a intensifi� et densifi� la croissance, permettant � des zones de plus en plus larges de l'humanit� de passer d'�conomies de p�nurie � des �conomies de consommation, ces deux types de soci�t�s �tant exclusifs l'un de l'autre. L'usage de l'�nergie nucl�aire a constitu� � cet �gard un seuil important dans l'histoire de l'humanit�, quant � sa puissance, quant � sa p�rennit�, quant � son caract�re quasi in�puisable d�s lors que les technologies appropri�es seraient exploit�es, mais aussi quant � ses risques. C'est ce dernier aspect qui de nos jours provoque une interrogation inqui�te, parfois contestataire de " ceux qui ne savent pas " vers " ceux qui savent ", ce questionnement devant n�cessairement prendre en compte l'ensemble du d�veloppement �nerg�tique, industriel, �conomique et surtout soci�tal.

L'abondance g�n�r�e par la soci�t� de consommation est lib�ratrice de lourdes servitudes, des servitudes qui continuent cependant encore de peser sur la partie de l'humanit� qui n'a pas encore r�solu la question �nerg�tique et qui vit dans des zones de la plan�te o� les spectres de la p�nurie, de la mis�re et de la famine r�gnent encore et n'ont pas encore �t� vaincus. Nul n'a le droit moral d'interdire � ces populations d'acc�der � un stade de d�veloppement affranchi de ces servitudes.

Il n'est pas possible de proclamer le droit de tous � l'emploi et au d�veloppement et dans le m�me temps de vouloir bloquer artificiellement les avanc�es scientifiques qui ont permis le passage d'une soci�t� de p�nuries � une soci�t� de consommation. Croire en l'homme et en son destin passe par la prise en compte de la complexit� des forces et des puissances qui lui apportent les moyens de sa survie et de son accomplissement.

L'utilisation de l'�nergie nucl�aire fait appara�tre avec une particuli�re intensit� des questions soulev�es par la soci�t� industrielle, et plus largement par notre soci�t�. Faut-il alors la rejeter, le pouvoir comme la richesse devant alors �tre d�nonc�s comme pouvant pervertir l'homme et lui faire perdre son �me, faisant passer l'homme, ainsi que l'avait indiqu� Pascal, de l'�tat d'ange � celui de b�te. Faudrait-il retenir comme norme et comme mod�le, l'ambiance agreste et pastorale des r�cits descriptifs d'un �den perdu, s'en tenir aux r�gles du partage �nonc�es dans le cadre d'une �conomie de subsistance o� la quantit� de biens produits et consomm�s doit �tre strictement identique et constante quand elle n'�tait pas r�duite par les calamit�s naturelles ou les conflits g�n�rateurs de famines et de mis�res ?

Ce serait oublier l'essentiel de la pens�e humaniste qui consacre les hommes solidairement responsables du bien de tous, se devant de nourrir tous ceux qui ont faim, de v�tir tous ceux qui ont froid et de lib�rer tous ceux qui sont opprim�s. Certains ne semblent pas s'apercevoir des liens �troits qui les relient au monde du travail, de l'�conomie et du politique, dont ils b�n�ficient et profitent quotidiennement, mais qu'ils d�noncent. L'humanisme vrai est celui de la solidarit� et de l'entraide. Ce n'est pas celui des n�o-malthusiens allant jusqu'� denier aux plus pauvres le droit d'exister et qui se r�fugient dans le mythe d'une nature spontan�ment harmonieuse et protectrice, celui du " bon sauvage " vant� par J.J. Rousseau qui n'h�sita cependant pas � abandonner ses propres enfants. Ils d�noncent l'homme pr�dateur qui ravage la Nature, la d�truit et la " d�-nature ". Effectivement, l'�tre humain doit trouver sa nourriture, l'acqu�rir. Il doit chasser, travailler, produire et pour cela utiliser les ressources que l'environnement lui fournit. C'est la lutte pour la vie qui s'observe pour toutes les esp�ces animales quand bien m�me, pour les animaux, l'instinct r�gulateur limite les d�g�ts. Chasseur ou chass�, vainqueur ou victime, telle est la situation primitive de l'homme. elle perdure sous d'autres formes. On ne peut pas se contenter de s'en scandaliser. Il faut apporter � cette lutte, raison, prudence, pr�caution. Nos civilisations se sont ing�ni�es � r�duire la violence de la conqu�te, � organiser le travail p�nible mais paisible des champs, � transformer la culture sauvage en jardins, � domestiquer, � cultiver. Tout cela en affrontant des risques, en imaginant des parades et des rem�des. Les m�mes responsabilit�s nous incombent aujourd'hui. Et il serait � la fois follement pr�tentieux et fort imprudent de s'imaginer que ce qui est acquis le serait d�finitivement, tant l'homme malgr� toute sa technicit� est peu de chose devant l'incommensurabilit� des myst�res de la Nature.

N�cessit� oblige. Mais elle oblige aussi que le moyen ne devienne pas destruction, qu'il soit lui-m�me soumis au m�me imp�ratif : l'avenir et le bien de l'homme.

2. L'�nergie nucl�aire, source de menaces pour les uns, source de progr�s pour les autres.

Pour les travailleurs du nucl�aire, et en conscience, l'�nergie nucl�aire appara�t comme la meilleure des r�ponses aux probl�mes de notre temps. Elle n'est ni une fin en soi ni la solution universelle. Elle est un moyen que nous jugeons l�gitime et acceptable parce que sur, �conomique et �cologique. Sa mise en �uvre est faite par des hommes, faillibles certes, mais qui le sachant s'entourent de garanties qui nous paraissent satisfaisantes, pas des hommes qui ne sont ni des surhommes ni des robots, mais qui sont conscients de leurs responsabilit�s. Ne seraient-ils pas les premiers � subir les cons�quences de leurs d�faillances !

D�s son origine l'industrie nucl�aire a mis en place un corpus de r�gles permettant imm�diatement d'atteindre d'un niveau dont l'excellence n'a jamais d�failli, lorsque les conditions de son application effective ont �t� respect�es. L'existence, au niveau national d'autorit�s de s�ret� ind�pendantes, au niveau international, d'agences des Nations Unies, telles l'AIEA, l'UNSCEAR ou l'ILO, ont permis que le d�veloppement de l'industrie nucl�aire se fasse pour le bien �tre de l'humanit�.

La s�ret� des installations nucl�aires a �t� l'objet de pr�occupations constantes par les scientifiques, les ing�nieurs et techniciens, d�s son origine, d�s la construction des premi�res centrales nucl�aires. L'�volution des id�es et des pratiques, des perceptions et de la prise en compte des attentes du grand public, n'ont pas remis en cause la qualit� de la m�thodologie initiale. Cette derni�re s'est cependant approfondie � partir des incidents ou des accidents significatifs, de la connaissance de plus en plus pouss�e des technologies, des mat�riaux et des mat�riels et du comportement humain, et de la volont� de r�duire autant que faire se peut les risques r�siduels et les rejets. Cette d�marche de s�ret� repose sur le concept de d�fense en profondeur : pr�vention des accidents, surveillance permanente en exploitation, intervention de syst�mes de sauvegarde en cas d'�chec des syst�mes normaux et des syst�mes de secours, mise en �uvre de proc�dures d'urgence, prise en compte du retour d'exp�rience. La s�ret� nucl�aire ne se limite pas aux seuls r�acteurs. Elle est assur�e tout au long du cycle du combustible nucl�aire, des mines d'uranium aux usines de retraitement et au stockage des d�chets. Elle se d�ploie lors de la conception des installations nucl�aires, lors de leur construction, pendant l'exploitation normale, en cas d'incident ou d'accident, puis finalement lors du d�mant�lement.

Cette volont� de ma�triser les risques qu'induit, comme toutes les autres activit�s humaines, l'utilisation de l'�nergie nucl�aire a entra�n� l'adoption par la plupart des pays d'un r�gime l�gislatif et r�glementaire sp�cial dont les racines sont, pour une large part, internationales, et qui d�termine le cadre dans lequel s'exercent les activit�s ayant pour objet les diverses utilisations de l'�nergie nucl�aire.

Mais malgr� toutes les pr�cautions qui ont �t� prises et qui continuent � �tre prises dans le souci de son am�lioration permanente, l'�nergie nucl�aire est l'objet de d�bats complexes, quelquefois passionn�s, o� se m�lent des aspects politiques, �conomiques, scientifiques et moraux, des analyses objectives et des jugements subjectifs, des calculs �lectoraux � court terme et des pr�occupations touchant le devenir de l'humanit�.

Les nombreuses controverses portant sur cette forme d'�nergie, provoqu�es trop souvent par la manipulation d'une opinion publique cr�dule, au jugement affaibli par la r�p�tition depuis l'accident de Tchernobyl, de campagnes calomnieuses, les craintes sur la gestion des d�chets, l'anxi�t� quasi-obsessionnelle provoqu�e par la simple �vocation du mot " radioactivit� " sont, qu'on le d�plore ou non, devenus des faits incontournables que l'application du droit positif ne suffit pas � satisfaire. Les enjeux sociaux li�s � l'�nergie nucl�aire ne se satisfont plus d'une r�ponse qui consisterait en la seule application d'une r�glementation, m�me si cette derni�re est la plus rigoureuse, la mieux appliqu�e et la mieux contr�l�e qui soit au monde.

En faisant abstraction de cet aspect pourtant fort regrettable, il est clair que les r�glementations n�es d'un droit positif - le plus parfait soit-il - ne peuvent pas satisfaire les justes souhaits des citoyens soucieux de participer � la d�finition de leur avenir. Il est d�s lors n�cessaire, dans des soci�t�s � �conomie de march�, o� il est laiss� aux op�rateurs des capacit�s d'initiative et d'autonomie, qu'en compl�ment du droit positif, soit d�finie une charte citoyenne, v�ritable code d'�thique int�grant la notion de culture de s�ret�initi� par l'Agence Internationale de l'Energie Atomique. Les multiples bouleversements qui affectent le si�cle naissant : introduction g�n�ralis�e de l'automation dans de nombreux secteurs de la production, augmentation du prix de l'�nergie, prise de conscience toujours plus vive du caract�re limit� du patrimoine naturel et de son insupportable pollution, toutes nouvelles conditions qui requi�rent un r�am�nagement de la mani�re de " penser " et de " g�rer " le travail, justifient pleinement l'existence de cette charte, de ce code.

Cette charte de citoyennet� inspir�e par des pr�occupations d'ordre �thique se devrait d'�tre universellement accept�e sur la base du volontariat par tous ceux qui exercent des responsabilit�s directes et indirectes � toutes les �tapes des activit�s nucl�aires : recherche, conception, construction, exploitation des centrales et toutes les usines du cycle du combustible, l'entreposage et le stockage d�finitif des d�chets, le transport et le commerce des combustibles nucl�aires, ainsi que les autres utilisations de l'�nergie nucl�aire et des rayonnements ionisants comme en m�decine, ou dans l'agroalimentaire.

3. La r�ponse au questionnement nucl�aire, un probl�me d'�thique.

Il n'y a pas de r�ponses simples aux interrogations du grand public, de r�ponse manich�enne entra�nant l'adh�sion. " Il y a pluralit� d'imp�ratifs contradictoires. Nous devons �tre conscients de tous ces probl�mes antagonistes et �tre conscients du fait que nous faisons des paris comportant un risque : nous avons les droits de l'homme, les droits de la vie et aussi les droits de la nature dont nous sommes les responsables. Nous n'avons pas " le " message. Ce que nous pouvons faire c'est poser les probl�mes, c'est formuler les contradictions. Ce conflit de valeurs est un probl�me d'�thique "

L'�thique peut se concevoir comme une prise de distance par rapport � des �vidences techniques qui semblent s'imposer d'elles-m�mes, afin de pouvoir cr�er un espace d'�valuation de nos pratiques prenant en compte les cons�quences et les significations humaines de nos entreprises. Dans nos espaces de d�mocratie et d'intervention massive de mouvement d'opinions publiques, elle implique des actions de communication pour que chacun soit averti de ce qu'il engage en participant � la croissance et au d�veloppement de la plan�te. Par cette r�flexion, chacun peut ainsi acc�der � une part de responsabilit� et de comp�tence.

La r�flexion �thique se d�ploie comme un discernement du possible, comme l'�laboration d'un jugement ou d'une d�cision en fonction de ce que la communaut� humaine consid�re comme �tant pr�f�rable pour l'homme. L'�thique est une question d'avenir, de prospective et de responsabilit�. Elle n'est pas accroch�e � un pass� r�volu, mais porteuse de projets ambitieux. " Mais il ne suffit pas d'avoir de bonnes intentions pour �tre vraiment responsable. La responsabilit� doit affronter une terrible incertitude. " " Nous devons comprendre que la notion de responsabilit� nous contraint � �tre responsable de l'usage du mot responsabilit�, c'est � dire nous fait obligation d'en r�v�ler les difficult�s et la complexit�. " Il s'agit ainsi non seulement de notre s�curit�, mais aussi de justice et de solidarit� avec les g�n�rations � venir. Nos d�cisions et nos choix s'inscrivent dans les �volutions �conomiques, culturelles et sociales du monde entier, ils ne doivent pas avoir en vue le seul bien-�tre des pays riches de connaissances technologiques ou de syst�mes complexes de production. L'�nergie nucl�aire, et donc les imp�ratifs �thiques de son utilisation, sont au croisement des avenirs politique, �conomiques de nos soci�t�s. En ce sens la d�marche du World Council of Nuclear Workers fait partie de la conscience de l'humanit� d'aujourd'hui.

4. Le r�le primordial du facteur humain

Dans les syst�mes complexes que constituent les installations nucl�aires, l'individu tient une place essentielle. Si l'homme peut se tromper, la conception des installations devant alors pallier une d�faillance �ventuelle, l'homme est aussi responsable. Il est conscient de ses responsabilit�s et est form� � y faire face. Mais par-dessus tout, l'homme a des capacit�s de r�action, d'analyse et de synth�ses sup�rieures � celles des machines. Il n'est pas possible � une machine de pr�voir toutes les combinaisons possibles de situations imaginaires, ce qu'un op�rateur bien form� pourra faire. L'homme est ainsi indispensable. C'est � lui que revient d'intervenir en dernier ressort.

La reconnaissance du travail comme l'un des �l�ments fondamentaux de la dignit� humaine

L'homme s'ins�re dans l'acte productif par son travail, par un travail qui doit s'entendre comme une activit� transitive, c'est � dire comme prenant sa source dans l'homme, et tourn� vers un objet externe, la domination sp�cifique de l'homme sur la terre pour satisfaire � ses besoins en exploitant les ressources que la terre cache en soi et qui par l'activit� consciente de l'homme peuvent �tre mises en valeur et utilis�es � sa convenance, d�s lors que l'homme saura respecter et pr�server une nature pouvant �tre si g�n�reuse. Le travail est ainsi une des dimensions fondamentales de l'existence humaine, dans laquelle l'homme puise sa propre dignit�, mais dans laquelle est en m�me temps contenue la constante mesure de la peine humaine. Le travail est porteur de richesses accrues. Il est le seul moyen pour accro�tre le bien commun, pour multiplier le patrimoine de l'humanit�, celui de toutes les femmes et de tous les hommes vivants de par le monde. S'il contient les �l�ments garants de libert�, le travail peut aussi contenir les �l�ments porteurs de pr�judice et d'injustice. C'est par son travail que l'homme se procure son pain quotidien. C'est par son travail que l'homme contribue au progr�s des sciences et de la technique, � l'�l�vation constante, culturelle et morale de la soci�t� dans laquelle il vit. Mais c'est aussi par le travail que l'homme peut �tre assujetti � des cha�nes portant atteinte � sa dignit�. L'une des erreurs du capitalisme primitif a �t� de traiter le travail humain comme un simple instrument de production, de privil�gier sa dimension objective et de le priver de sa dimension subjective. L'antinomie qui a trop longtemps exist�, et qui existe parfois encore, entre le travail et le capital provient de l'erreur qui a consist� de consid�rer le travail humain uniquement sous sa finalit� �conomique, de placer la cognition dans une position subordonn�e, r�duisant la dignit� humaine � un ph�nom�ne superflu.

Le travail est le bien de l'homme. Comme toutes les esp�ces vivantes, l'homme transforme la nature pour l'adapter � ses propres besoins, mais il se doit en tant qu'homme, c'est � dire en tant qu'�tre dou� de raison de le faire, en y int�grant une dimension �thique. Lorsque l'homme travaille, il d�sire que les fruits de son travail lui soit utile, mais qu'il soit aussi utile � autrui, que dans le processus m�me du travail il puisse appara�tre comme co-responsable et co-artisan du poste de travail qu'il occupe. L'homme qui travaille d�sire non seulement recevoir la juste r�mun�ration qui lui est due - clef de toute �thique sociale -. Il souhaite que soit prise en compte sa dignit� d'�tre humain. Le travail doit permettre � l'homme de s'ennoblir.

Le travail humain a cette valeur �thique directement li�e au fait que celui qui l'ex�cute est un sujet conscient et libre, qui d�cide de lui-m�me. La qualit� du travail est directement fonction de cette capacit� � d�cider, � agir, � assumer les responsabilit�s dont chaque homme, chaque maillon de l'immense cha�ne qui relie tous les hommes au travail est investi, et qu'il a librement choisi d'assumer.

Si le travail est une obligation, c'est � dire un devoir, pour l'homme, si en travaillant l'homme h�rite du travail d'autrui le rendant solidaire des autres travailleurs, si l'homme doit travailler par �gard pour son prochain, plus sp�cialement pour sa famille, mais aussi pour la soci�t� � laquelle il appartient, le travail est aussi source de droits. Ces droits doivent �tre examin�s dans le vaste contexte de l'ensemble des droits de l'homme. Cette mise en �uvre des droits des travailleurs ne peut pas �tre limit�e � constituer seulement une cons�quence des syst�mes �conomiques qui � une �chelle plus ou moins large auraient pour seul crit�re celui du profit maximum ; c'est la prise en compte des droits objectifs des travailleurs qui doit constituer le crit�re ad�quat et fondamental de la formation de toute politique �conomique mondiale.

La pluridimensionalit� mondialiste de l'industrie nucl�aire exige qu'elle soit exemplaire dans ce domaine.

Les m�tiers du nucl�aire. La culture de s�ret�

Contrairement aux id�es re�ues les techniques et les m�tiers exerc�s dans l'industrie nucl�aire sont les m�mes que ceux que l'on rencontre un peu partout dans toute l'industrie lourde. Ce sont les m�mes que ceux rencontr�s dans les autres grandes industries. Il y a des m�caniciens, des �lectriciens, des conducteurs qui pilotent le fonctionnement � partir de salle de commande, des organisateurs du travail de tous les jours, des formateurs, des administratifs, des gardiens, des comptables, des chimistes, des �lectroniciens, des informaticiens, des services g�n�raux d'entretien. Il y a des agents charg�s des questions relatives � la s�curit� industrielle classique, de la protection contre l'incendie mais aussi de la radioprotection. D'autres sont charg�s des mesures physico-chimiques mais aussi radiologiques dans l'installation et dans l'environnement. Comme dans toute grande usine, il y a un service m�dical permanent. Paradoxalement, et contrairement � ce que le grand public s'imagine, la physique nucl�aire, tout en �tant pr�sente dans les connaissances professionnelles des agents charg�s des v�rifications du fonctionnement du c�ur nucl�aire, comme la chimie et la thermodynamique par exemple, ne constitue pas une large sp�cialit�.

Mais ce qui diff�rencie une installation nucl�aire, ce syst�me industriel et humain si complet et si complexe, c'est la pr�gnance permanente et � tous les niveaux de la s�ret� se comprenant comme l'ensemble des dispositions prises pour assurer une exploitation normale des installations, pour pr�venir les incidents et accidents et le cas �ch�ant pour en limiter les cons�quences.

L'exploitation d'une installation nucl�aire est un travail collectif o� la solidarit� humaine joue pleinement, une solidarit� allant bien au-del� de celle que l'on rencontre dans les autres industries fonctionnant selon des processus continus, une solidarit� qui se d�finit comme une culture de s�ret�. Cette culture de s�ret� n'est pas un concept th�orique. Elle repose sur l'homme acteur, artisan de ses faits et gestes. Elle se vit sur le terrain dans des gestes qui peuvent �tre simples ou complexes, quotidiens ou exceptionnels, de toutes les fa�ons tr�s divers, par des hommes form�s � la connaissance de l'implication de leur activit� dans la responsabilit� collective de la s�ret�.

La responsabilit� individuelle et collective, clef de la culture de s�ret�

L'homme dans l'installation nucl�aire, syst�me technique complexe, y conserve une place essentielle. Chacun rattache son activit�, sa responsabilit� propre � la responsabilit� collective. Cette responsabilit� s'exerce par de tr�s nombreux acteurs, dans une grande diversit� des m�tiers. Mais au-del� des t�ches de production qui sont la finalit� des entreprises, les comportements professionnels int�grent les notions de rigueur, de qualit�, de responsabilit� et de solidarit�.

C'est parce qu'il a appris et compris l'importance de son r�le dans la s�ret� de l'installation o� sa hi�rarchie, son �quipe, cr�ent un environnement professionnel de confiance, que " l'artisan du nucl�aire " et � m�me de d�celer dans l'exercice de ses fonctions les imperfections, m�mes l�g�res , susceptibles en d�g�n�rant , d'avoir des cons�quences dommageables pour l'installation, la s�curit� de ses coll�gues et la protection du public.

Le professionnalisme des " artisans du nucl�aire ", comme une ma�trise de leur art pour tendre vers l'excellence, demande un effort individuel, r�flexion et m�thode, souci d'anticipation, n�cessit� de bien situer son r�le et la responsabilit� de son geste professionnel dans la cha�ne humaine qui concourt au fonctionnement s�r de l'ensemble de l'installation. Professionnel solidaire et responsable ainsi se caract�rise le travailleur du nucl�aire. N'est-il pas le mieux plac� pour d�celer les imperfections susceptibles de d�g�n�rer et d'entra�ner des cons�quences dommageables pour l'installation et la protection du public et de l'environnement ? Le r�le de la hi�rarchie dans ce contexte de culture de s�ret� est alors essentiel. Elle doit savoir �viter la sanction pour privil�gier la transparence, faciliter le retour d'exp�rience pour en retirer les le�ons, sans toutefois oublier qu'en cas de d�faillances r�p�t�es, ou de faute grave, elle devra assumer sa responsabilit�.

Ce contexte particulier ne peut pas relever d'un corps de textes l�gislatifs et r�glementaires, par ailleurs indispensables. Il rel�ve d'une adh�sion individuelle, librement consentie � un v�ritable code d'�thique. L'efficience et l'efficacit� ; la valeur du Code d'�thique se trouvera ainsi fond� sur la reconnaissance du facteur humain comme cause efficiente premi�re, les autres moyens de production, dont le capital, ne demeurant qu'instruments.